Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CHOUETTE
Mme hulot valerie
M. Dumas Thierry

Numéro de dépôt :
4136811
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
DOMAINE DE LA CHOUETTE de hulot valerie

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHOUETTE

Déposée le 26 novembre 2014 par madame hulot valerie et monsieur Dumas Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont madame hulot valerie domicilié(e) 5 la bernede est - 33210 - LEOGEATS - France et monsieur Dumas Thierry domicilié(e) 5 la Bernede Est - 33210 - LEOGEATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme hulot valerie domicilié(e) 5 la bernede est - 33210 - LEOGEATS - France.

La marque DOMAINE DE LA CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHOUETTE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.


Mme hulot valerie - 5 la bernede est - 33210 - LEOGEATS - France

M. Dumas Thierry - 5 la Bernede Est - 33210 - LEOGEATS - France


Mme hulot valerie - 5 la bernede est - 33210 - LEOGEATS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Vins d'appellation d'origine.